REMPART
Présentation de la marque REMPART
Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFILEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REMPART est expirée depuis le 11 juillet 2021.
TREFILEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2001 n°2197301 - Publication au BOPI 2001-05-02
Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248105 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19
Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478529 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26